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Vous trouverez tous les reseignements nécessaires sur le blog du master 2 parcours Droit du Travail Expert
L'objectif du Master 1 est de fournir une formation pluridisciplinaire dans le prolongement des études en AES tout en approfondissant le contenu des parcours AGE et AGT (Licence) dans une perspective de professionnalisation (notamment grâce à un stage en milieu professionnel).
À l'issue du Master 1, l'étudiant peut :
Les étudiants titulaires d'un Master1 peuvent exercer des fonctions d'expertise et d'administration soit :
Les titulaires de la 1re année du MASTER AESC peuvent aussi passer les concours administratifs de catégorie A notamment dans la fonction publique territoriale. Dans ce dernier cas, l'Institut de Préparation à l'Administration générale (IPAG, bureau R6, tél.: 03-80-39-53-59) propose une préparation aux concours administratifs
Le Master 1 AESC parcours AGT, permet d'intégrer après une procédure de sélection, soit les spécialités professionnelles du Master 2 AESC, soit des Masters 2 d'autres filières ou UFR, en particulier les Masters 2 professionnels de la Faculté de Droit de Dijon et les Masters 2 de recherche et professionnels de la Faculté de Sciences Économiques et de Gestion de Dijon.
Les compétences acquises à l'issue de la formation renvoient aux compétences acquises à l'issue des spécialités de Master 2 AESC, en Gestion des Ressources Humaines, Finances des collectivités territoriales et des groupements, Métiers de l'Art de la Culture et du Patrimoine, ou Développement Social.
Dans le parcours AGT, l'étudiant acquiert notamment des compétences en management des organisations et en gestion financière.
Les candidats titulaires d'une L3 AES de Dijon doivent déposer un dossier de demande d'admission en M1 AES AGT support principal du M2 FCTG dans les délais requis (procédure e-candidats).
A défaut l'étudiant titulaire du diplôme de L3 aura renoncé à une demande d'entrée en M1 AES.
Les demandes d'accès en M1 AES AGT sont soumises à l'examen de l'admission par une commission ad hoc sous réserve de présentation d'un dossier complet comprenant : un CV, une lettre de motivation et les relevés de notes du premier cycle.
La commission appréciera lors de l'examen du dossier les pré-requis et critères en s'appuyant sur la qualité du dossier et surtout sur la cohérence du projet professionnel par rapport au parcours choisi.
CAPACITE D'ACCUEIL 25
Le Master AES, parcours Administration et Gestion des Entreprises (AGE) offre une formation pluridisciplinaire en gestion, en droit et en économie adaptée aux entreprises.
Il permet aux étudiants de comprendre le fonctionnement des organismes privés et publics et les contextes au sein desquels opèrent ces organismes.
La formation permet l'acquisition des outils nécessaires au management des administrations et des entreprises. Elle s'appuie, en particulier, sur des matières comme le droit privé des affaires, le droit de la fonction publique, le contrôle de gestion, la gestion des ressources humaines, la gestion financière et la fiscalité des entreprises.
Cette formation pluridisciplinaire, proche du monde professionnel, ouvre sur une large gamme de débouchés. En effet, à l'issue du Master 1 AES parcours AGE, l'étudiant peut :
Responsable de la formation: Badreddine HAMDI, Maître de conférences en Sciences de Gestion. Courriel: badreddine.hamdi@u-bourgogne.fr Téléphone: 03 80 39 54 18.
Secrétariat pédagogique : Virginie DELBES. Courriel: virginie.delbes@u-bourgogne.fr Téléphone : 03 80 39 53 19.
Spécialisé dans la thématique des droits et libertés fondamentaux, le master 2 PDFL est un diplôme transversal tourné à la fois vers l’apprentissage de la recherche scientifique et vers la consolidation de la culture juridique des étudiants, publicistes comme privatistes.
Le master 2 PDFL (« Protection des droits fondamentaux et des libertés ») est un diplôme d’initiation à la recherche scientifique et de consolidation de la culture juridique. Ses deux mentions, « droit public » et « justice, procès, procédures », lui permettent d’accueillir des étudiants juristes aussi bien publicistes que privatistes. Articulé autour de la thématique des droits fondamentaux et des libertés, il comporte deux volets :
Les étudiants qui le souhaitent peuvent réaliser dans le cadre du M2 un stage, comptabilisé dans leur évaluation.
Les étudiants sont évalués sur la base des quatre examens liés aux cours (examen écrit pour la matière choisie comme dominante, examen oral pour les autres matières), de leur dossier de recherche, et du mémoire avec sa soutenance.
Le M2 PDFL permet aux étudiants d’acquérir des compétences utiles aussi bien dans le domaine de la recherche scientifique que dans les diverses carrières du droit : autonomie ; maîtrise de la documentation juridique, manipulation des sources et bases de données ; recherche, sélection, recoupement des informations ; esprit de synthèse et d’organisation ; esprit critique ; capacités rédactionnelles ; rhétorique et argumentation ; culture générale. A ce titre, le M2 PDFL constitue à la fois un tremplin pour la poursuite d’études en doctorat et la candidature à un contrat doctoral, et un complément idéal aux formations juridiques traditionnelles, en préalable ou en parallèle à la préparation du CRFPA, des concours de l’ENM et autres écoles du droit, des concours de la fonction publique, des carrières du secteur social, culturel et associatif, ou de tout projet professionnel.
L’inscription au sein du M2 PDFL résulte de l’obtention du M1 PDFL de l’UFR DSEP de l’Université de Bourgogne, mention « droit public » ou mention « justice, procès, procédures ». Les candidatures d’étudiants diplômés d’un M1 obtenu hors de l’UFR DSEP de l’Université de Bourgogne sont recevables, sous réserve de places disponibles.
Direction du diplôme : Bernard Quiriny, professeur de droit public, bureau 412, tél. : 03 80 39 54 19.
Secrétariat pédagogique et renseignements : Delphine Borne, bureau 216, tél. : 03 80 39 53 56.
Le Master 2, mention « Justice, procès, procédures », spécialité « Droit processuel », a pour objectif de parfaire la formation des étudiants afin qu'ils maîtrisent les procédures de droit commun en matière civile, pénale, administrative, le droit processuel, ainsi que des procédures plus spécifiques.
Il a également pour objectif de préparer au mieux les étudiants à leur insertion professionnelle, y compris lorsque celle-ci suppose de passer un examen d'entrée dans une école ou un concours. Au-delà des savoirs disciplinaires, ce Master a donc vocation à doter les étudiants d'un savoir-être nécessaire pour s'insérer dans le milieu judiciaire, ainsi que d'un savoir-faire propre aux métiers relevant du monde juridique ou judiciaire.
Pour cela, le Master s'appuie sur une association "Processualis", très active, qui est la cheville ouvrière de diverses activités : visites à Dijon ou Paris, ciné-débat, préparation d'un colloque annuel. Pour plus de détails : site Processualis
La formation a un double objectif professionnel :
1) Pouvoir choisir une profession judiciaire donnant lieu à un concours (ENM, commissaire de police, greffier en chef), un examen d'entrée (avocat) ou un dossier (huissier)
2) Pouvoir candidater aux postes de cadre supérieurs dans les services juridiques des entreprises
Il s'agit d'acquérir non seulement des connaissances approfondies en procédure civile, procédure pénale et contentieux publics, ainsi qu'en droit processuel, afin de pouvoir rédiger les différents types d'acte d'une procédure civile, pénale ou administrative, obtenir l'exécution d'un titre, décider de l'opportunité de l'exercice d'une action en justice..., mais aussi des compétences transversales, telles que maîtriser une langue étrangère, savoir négocier pour éviter un contentieux, avoir la maîtrise des outils de recherche documentaire, savoir rédiger un écrit académique...
Retrait et dépôt des dossiers : les candidatures passeront par le site Internet de candidature de l’uB, e-candidat , selon le calendrier affiché sur cette application (courant avril).
Profil candidats :
a) Étudiants ayant validé la 1re année du Master 1 « Justice, procès et procédures » et à tout étudiant justifiant d’une 1re année dans un autre Master dans le domaine « Droit ».
b) Le diplôme sera ouvert aux personnes exerçant déjà une profession et qui souhaitent suivre la formation, à condition de justifier la possession d’un diplôme équivalent à une 1ère année de Master ou une solide formation professionnelle en rapport avec le contenu des matières composant le diplôme (fonctionnaires, cadres diplômés du secteur privé, représentants du monde associatif, etc.).
Procédure d'admissibilité :
Le dossier est étudié par une commission composée d'au moins 3 membres de l'équipe pédagogique en juin.
Sont évaluées la qualité du dossier (résultats par année puis dans les matières de procédure, stages) la cohérence de la demande, la présentation du dossier (soin de répondre à toutes les questions, style de la lettre de motivation, orthographe).
Procédure d'admission :
Les candidats retenus sur dossiers sont convoqués à une journée d'entretien fin juin, début juillet pour passer 3 entretiens : l'un avec un universitaire, l'autre avec un professionnel et un troisième en anglais.
Sont évalués : la présentation, la motivation pour le métier et le master, la capacité d'intégration, la culture juridique, la connaissance du milieu judiciaire, la connaissance du master.
Capacité d'accueil : 25 places ouvertes
en formation initiale : s’adresser à la scolarité organisatrice de la formation
en formation continue : s’adresser au service de formation continue (SEFCA) de l’université (formation.continue-droit@u-bourgogne.fr, 03.80.39.38.29)
Le Master Juriste franco-allemand - Droit international privé / Droit du commerce international et européen est conçu comme un programme sur deux ans (M1+M2). Il conduit à la délivrance d'un double diplôme de master de l'Université de Bourgogne et de l'Université allemande de Mayence.
L'année de M1 se déroule pour tous les participants à Dijon, l'année de M2 à Mayence (à la Johannes Gutenberg-Universität Mainz). Il forme des juristes de très haut niveau qui ont une double compétence linguistique, et une connaissance approfondie de deux systèmes de droit positif.
La participation à ce parcours juriste Franco-Allemand est conditionnée par la maîtrise de la langue allemande et par la connaissance des matières fondamentales du droit privé allemand, qui sont acquises au cours des années de licence.
L'année de M1 a pour objectif d'assurer un enseignement fondamental commun en droit des affaires (matières mutualisées), tout en permettant aux étudiants d'acquérir déjà des connaissances spécialisées en droit international privé et en droit du commerce international.
L'année de M2 a pour objectif de poursuivre et d'approfondir la spécialisation commencée en quatrième année par l'étude de domaines spécifiques (droit international privé de la famille, droit international privé des obligations, droit de la vente internationale de marchandises...).
Les étudiants pourront ensuite mettre en application les compétences ainsi acquises grâce au stage d'une durée minimale de 9 semaines.
La rédaction d'un mémoire de master est prévue lors de l'année de M2 à Mayence et pourra porter sur le même sujet, en l'approfondissant, que le rapport de recherche rédigé en M1.
Ces compétences acquises renvoient aux compétences acquises à l'issue de la spécialité de Master 2 juriste franco-allemand de l'université de Mayence.
Il s'agit d'une formation visant aussi bien une insertion professionnelle immédiate qu'une poursuite d'études en thèse de doctorat.
Le master permet d'accéder à des professions de juriste international en France et à l'étranger (notamment dans les relations franco-allemandes, mais pas exclusivement) dans les services juridiques d'entreprises, les cabinets d'avocats et de conseils internationaux, les entreprises de transport et d'assurances, les organismes de commerce extérieur, les services juridiques des banques, les établissements financiers, les organisations internationales et européennes. Un étudiant qui choisit une orientation centrée sur les matières du droit de la famille et du droit des biens pourra également accéder au notariat. Enfin, s'agissant d'un master indifférencié, il existe une possibilité de poursuite d'études en thèse de doctorat, en vue d'une carrière universitaire (existence d'une procédure de cotutelle de thèse entre les universités partenaires).
Secrétariat pédagogique : Nbia Mezerai, nbia.mezerai@u-bourgogne.fr
Candidature : bureaumayence@u-bourgogne.fr
Responsables pédagogiques :
à Dijon : Natalie Joubert Professeure,natalie.joubert@u-bourgogne.fr
à Mayence : Urs Peter Gruber Professeur, gruberu@uni-mainz.de
Le M2 Droit Fiscal est une formation approfondie orientée vers les métiers de la fiscalité (avocat-fiscaliste et avocat d'affaires, fiscalistes d'entreprises, experts-comptables développant une compétence fiscale).
Créé en 1976, le parcours Droit Fiscal (à l'époque DESS Fiscal) est une formation intensive et très ouverte sur le monde professionnel ; elle est réalisée en collaboration avec les milieux professionnels régionaux et nationaux avec lesquels l'Université de Bourgogne entretient des liens très étroits. Les enseignements sont dispensés par des Universitaires mais également par de nombreux professionnels (avocats exerçant au sein de cabinets internationaux ou nationaux, experts-comptables, magistrats, directeurs fiscaux,...).
Les enseignements visent à consolider l'enseignement de base reçu en M1 mais aussi à approfondir les connaissances et surtout à les enrichir, sous l'angle de l'apprentissage mais aussi de la mise en situation. La répartition sur les deux semestres est globalement la suivante :
SEMESTRE 3 :
UE 1 : Fiscalité du résultat
UE 2 : Fiscalité des sociétés (Classification fiscale des sociétés, Etude approfondie des règles de détermination et d'imposition des sociétés, Grandes questions jurisprudentielles liées à la fiscalité des sociétés,...)
UE 3 : Fiscalité indirecte (TVA interne, intra-communautaire,...)
UE 4 : Environnement fiscal international et communautaire (Droit fiscal international, Anglais des affaires,..)
UE 5 : Environnement fiscal des affaires (Droit des sociétés, Comptabilité,...)
SEMESTRE 4 :
UE6 : Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt (Aspects théoriques et pratiques du contrôle fiscal et du contentieux de l'impôt)
UE7 : Fiscalité des transmissions et des restructurations (Cession de l'entreprise, Transmission à titre gratuit, Opérations sur le capital, Fusions, Apports partiels d'actifs, Fiscalité des groupes,..)
UE8 : Environnement fiscal international et communautaire (Gestion du risque fiscal international, Droit fiscal communautaire, Anglais des affaires,...)
UE9 : Fiscalité personnelle et patrimoniale (Impôt sur le revenu, Gestion du patrimoine, ISF,...)
UE10 : Fiscalité appliquée (Stage, conférences professionnelles invitées,...)
L'objectif du M2 Droit Fiscal est de préparer les étudiants à leur futur rôle de conseil de l'entreprise et de ses dirigeants. Il s'agit donc, au-delà de l'apprentissage et de l'approfondissement de la discipline, de privilégier l'approche par le raisonnement et par les principes du droit fiscal, de façon à pouvoir maîtriser rapidement la technique de la consultation fiscale et de l'analyse de situations fiscales complexes.
Les étudiants issus du M2 Droit Fiscal sont appelés à exercer les métiers suivants : avocats fiscalistes, avocats d'affaires, fiscaliste en entreprise ou en banque, expert-comptable développant une compétence sur les questions fiscales, notaires,...
Centre de Recherches fiscales – Université de Bourgogne
Amandine Baumont : Bureau 312 D/L – 4, Bd Gabriel – BP 17270 – 21072 Dijon cedex
Tél. : 03.80.39.55.04 - Secretariat-M2-DroitFiscal@u-bourgogne.fr