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Le Master Juriste franco-allemand - Droit international privé / Droit du commerce international et européen est conçu comme un programme sur deux ans (M1+M2). Il conduit à la délivrance d'un double diplôme de master de l'Université de Bourgogne et de l'Université allemande de Mayence.

L'année de M1 se déroule pour tous les participants à Dijon, l'année de M2 à Mayence (à la Johannes Gutenberg-Universität Mainz). Il forme des juristes de très haut niveau qui ont une double compétence linguistique, et une connaissance approfondie de deux systèmes de droit positif.
La participation à ce parcours juriste Franco-Allemand est conditionnée par la maîtrise de la langue allemande et par la connaissance des matières fondamentales du droit privé allemand, qui sont acquises au cours des années de licence.

 

 

Contenu

L'année de M1 a pour objectif d'assurer un enseignement fondamental commun en droit des affaires (matières mutualisées), tout en permettant aux étudiants d'acquérir déjà des connaissances spécialisées en droit international privé et en droit du commerce international.
L'année de M2 a pour objectif de poursuivre et d'approfondir la spécialisation commencée en quatrième année par l'étude de domaines spécifiques (droit international privé de la famille, droit international privé des obligations, droit de la vente internationale de marchandises...).
Les étudiants pourront ensuite mettre en application les compétences ainsi acquises grâce au stage d'une durée minimale de 9 semaines.
La rédaction d'un mémoire de master est prévue lors de l'année de M2 à Mayence et pourra porter sur le même sujet, en l'approfondissant, que le rapport de recherche rédigé en M1.

Compétences acquises

  • Approfondissement des connaissances en droit international privé et en droit du commerce international
  • Développement des facultés d'analyse et de synthèse des étudiants
  • Acquisition des qualités de rigueur et de clarté dans l'expression écrite (consultations, commentaires d'arrêts, dissertations) et orale
  • Maîtrise des outils linguistiques

Ces compétences acquises renvoient aux compétences acquises à l'issue de la spécialité de Master 2 juriste franco-allemand de l'université de Mayence.
Il s'agit d'une formation visant aussi bien une insertion professionnelle immédiate qu'une poursuite d'études en thèse de doctorat.

Débouchés

Le master permet d'accéder à des professions de juriste international en France et à l'étranger (notamment dans les relations franco-allemandes, mais pas exclusivement) dans les services juridiques d'entreprises, les cabinets d'avocats et de conseils internationaux, les entreprises de transport et d'assurances, les organismes de commerce extérieur, les services juridiques des banques, les établissements financiers, les organisations internationales et européennes. Un étudiant qui choisit une orientation centrée sur les matières du droit de la famille et du droit des biens pourra également accéder au notariat. Enfin, s'agissant d'un master indifférencié, il existe une possibilité de poursuite d'études en thèse de doctorat, en vue d'une carrière universitaire (existence d'une procédure de cotutelle de thèse entre les universités partenaires).

 

Contacts

Responsables pédagogiques :

Pour en savoir plus rendez-vous sur le site de l'uB : Licence d'Economie

 

ObjectifPicto Campus Dijon

Acquérir une culture générale approfondie en économie.

Maîtriser les outils théoriques et techniques nécessaires au traitement des données économiques.

Développer des capacités d’analyse de l’environnement économique indispensables à la poursuite d’une formation au sein d’un master.

 

Et après...

Poursuites d’études

En licence professionnelle :

  • Licence professionnelle Assurance, banque, finance

En master :

  • Mention Économie appliquée
    Parcours Innovation et Politiques Publiques (IPP)
    Parcours Economie et Gourvernance des Territoires (EGT)
  • Mention Économie de la Santé
    Parcours Management et Évaluation des Organisations de Santé (MEOS)
  • Mention Monnaie, Banque, Finance, Assurances (MBFA)
    Parcours Banque, Patrimoine et Assurances (BPA)
    -Conseiller Patrimonial Agence
    -Chargé de Clientèle de Professionnels

Débouchés à l’issue du master

La licence prépare à la poursuite d’études en master dans le but de former des économistes d’entreprise, des chargés d’études économiques, des cadres dans l’ensemble des secteurs d’activité (banque, finance, assurance, santé, environnement, énergie, commerce international, conseil, économie sociale et solidaire, ...), dans le privé et le public (entreprises, collectivités territoriales, établissements de santé, institutions, ONGs, …). Les études en économie peuvent aussi permettre de s’orienter vers les métiers de la recherche.

Pour réussir

Formation requiseles personnes assises sur le bureau avec des ordinateurs portables fonctionnent 23 2147650929

  • Baccalauréat
  • Diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU) ou autres titres admis en dispense du baccalauréat

Centres d’intérêt et qualités requises

  • Ouverture d’esprit, intérêt pour les questions d’actualité
  • Autonomie
  • Capacité d’abstraction
  • Rigueur

Aide à la réussite, tutorat et dispositifs d’accompagnement

tutorat de rentrée qui offre aux étudiant.e.s de première année l’information sur l’organisation des études, les structures et les moyens mis à leur disposition.

tutorat pédagogique organisé afin :

  • d’encourager la démarche individuelle de l’étudiant.e à utiliser l’outil informatique, à travailler en groupe, à exposer clairement un point de vue ;

encadrement individualisé des étudiant.e.s sur les 3 années de la licence pour les aider à :

  • améliorer leurs méthodes de travail,
  • définir leur orientation professionnelle pour leur permettre d’élaborer progressivement leur projet professionnel.

Compétences acquises

  • Connaître les bases de l’analyse économique du monde contemporain.
  • Avoir une culture générale solide en économie.
  • Maîtriser des techniques quantitatives appliquées à l’économie: mathématiques, statistiques, traitement des données.
  • Maîtriser des outils informatiques nécessaires à la rédaction de rapports et au traitement des données : bureautique,informatique appliquée aux statistiques.
  • Rédiger et exposer oralement une problématique et les différentes étapes de sa résolution.
  • Comprendre et communiquer en anglais dans le cadre d’échanges professionnels (anglais économique).
  • Maîtriser les savoirs disciplinaires essentiels aux métiers de l’économie.

Matières enseignées

  • Les fondamentaux : problèmes macroéconomiques contemporains (macroéconomie), comportements des ménages et des entreprises (microéconomie), enjeux de l’intervention publique (politiques économiques, économie publique, politiques sociales, économie politique), histoire de la pensée économique.
  • Outils d’aide à la décision : statistiques et mathématiques appliquées, économétrie, traitement informatique des données
  • Enseignements spécialisés sur des thèmes précis : économie européenne, théorie des jeux, commerce international, économie du travail.
  • Enseignements spécialisés selon les thèmes de nos masters : économie de la santé, économie du développement durable et des territoires, monnaie-finance-institutions financières, économie de l’innovation.
  • Expertise économique : application des savoirs dans des cours dédiés, pour favoriser l’analyse économique à l’écrit et à l’oral, la recherche documentaire et la formulation du projet professionnel de l’étudiant.e, à partir de travaux de groupes et individuels.
  • Langues : anglais (obligatoire), allemand, espagnol (en option)

Volume horaire/semaine

En moyenne 16 heures de cours magistraux et 8 heures de travaux dirigés.

Temps de travail personnel, en moyenne 15 heures (apprentissage des cours et préparation des travaux dirigés)

Témoignage

"J’étais en bac S et je commençais à saturer des matières scientifiques et comme je m’intéressais pas mal à l’actu et à la politique, j’ai choisi d’aller en Eco. Pour comprendre le monde qui m’entourait. Globalement, je n’ai pas été déçu même si en 1ère année, on n’étudie que les bases, très théoriques et abstraites. C’est seulement après qu’on comprend l’intérêt d’apprendre les problématiques de base pour en arriver à comprendre l’actualité. Comme je n’avais jamais étudié l’économie, j’appréhendais mais finalement, c’est une matière où les maths sont très importantes et ceux qui réussissent sont les plus motivés par les maths.

Les idées reçues sur la fac sont vraies mais exagérées : on n’est pas dans une liberté totale, l’encadrement est présent, il y a pas mal de contrôle continu et on est régulièrement interrogé en TD aussi. Et en Eco, le nombre d’heures de cours est assez similaire au lycée. Comme les débouchés sont très larges, mon projet professionnel actuel est venu tardivement."

Florent, M1 enseignement des SES

 

Objectifs

Par une formation pluridisciplinaire en droit, économie et gestion, la fiière AES a pour objectif de permettre l’acquisition d’une polyvalence extrêmement utile pour exercer une fonction administrative dans les secteurs publics ou privés.

Elle convient parfaitement aux bachelier.ère.s qui désirent s’orienter dans cette fonction mais également à ceux qui veulent :

  • acquérir une culture juridique généralelieu double creusot dijon
  • étudier l’économie sans l’appréhension des mathématiques
  • découvrir de nouvelles matières (gestion, sociologie, comptabilité...)
  • se préparer au monde professionnel (possibilités de stages, préparation aux concours administratifs).

 Sites préparant au diplôme : Dijon, Le Creusot (L1 - L2)

 

Et après

Poursuites d’études

En master

  • sur dossier : master AES, master à dominante juridique (droit des ressources humaines des fonctions publiques, juriste des collectivités territoriales...), économique (finances des collectivités territoriales et des groupements, GRH...) ou de gestion (contrôle de gestion, gestion des PME...)

Par le biais d’une passerelle

  • après la L1 : réorientation sur dossier en BTS ou en DUT, obtention de concours de niveau C ou B
  • après la L2 : intégration sur dossier d’une licence professionnelle (banque-assurance, gestionnaire de l’habitat locatif...) ou d’une licence générale (licence sciences de l’éducation, licence d’administation publique...)

Débouchés

Le diplômé de la licence AES exerce dans les secteurs des services privés ou publics suivants :

  • les secteurs privés (banque, assurance, commerce, immobilier, GRH, éducation et formation, tourisme, culture...) dont le secteur social et associatif (cadre éducatif, gestion et direction de structure sanitaire et sociale, aide humanitaire)
  • la fonction publique d’État et territoriale (impôt, Trésor, douane, collectivités locales, sécurité sociale, inspection du travail...), la fonction publique hospitalière (cadre administratif) et la fonction publique européenne : statut de contractuel ou de fonctionnaire, suite à la réussite à un concours.

Pour réussir

Formation requise

  • Baccalauréatles concepteurs graphiques dans une reunion 1170 2002
  • capacité en droit
  • Diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU)
  • Autres titres admis en dispense du baccalauréat

Centres d’intérêt et qualités requises

  • Bonne culture générale
  • Intérêt pour les questions d’actualité et le monde contemporain
  • Curiosité et ouverture d’esprit

Aide à la réussite, tutorat et dispositifs d’accompagnement

  • Tutorat d’accueil organisé au cours de la première semaine : information sur l’organisation des études et la vie étudiante, présentation de la filière choisie, des modalités d’évaluation des enseignements, des structures et des moyens mis à disposition.
  • Tutorat d’accompagnement : organisation de groupes de travail encadrés par des étudiant.e.s en années supérieures et supervisé par le responsable des études.

 

Compétences acquises

  • Analyser une situation dans les domaines juridiques, économiques et sociaux puis proposer une solution adaptée.
  • Utiliser les outils juridiques (codes, jurisprudence...), appliquer les dispositions législatives et réglementaires en vigueur, préparer la rédaction de contrats.
  • Prendre en charge la tenue de la comptabilité, préparer des budgets, analyser les documents comptables en collaboration avec le chef comptable.
  • Maîtriser une langue étrangère
  • Rédiger et exposer oralement une problématique et les différentes étapes de sa résolution

Matières enseignées

Globalement sur les trois années de la Licence :

  • Enseignements juridiques
    Droit public : droit constitutionnel et institutions politiques, droit administratif, droit des collectivités territoriales, finances publiques, politique de l’Union Européenne, institutions internationales et communautaires, droit public économique
    Droit privé : introduction au droit privé, droit des contrats, droit de l’entreprise, droit du travail
  • Enseignements complémentaires : Histoire des institutions, connaissance de la France contemporaine, sociologie, langues, techniques d’expression, préparation aux concours administratifs
  • Enseignements économiques et de gestion : économie, intelligence économique, comptabilité générale, comptabilité analytique, analyse financière, gestion budgétaire

Volume horaire/semaine

En moyenne, 20 heures de cours magistraux (en amphithéâtre) et 6h30 de travaux dirigés (en groupe-classe)

Temps de travail personnel, au minimum 15 heures (apprentissage des cours et préparation des travaux dirigés)

Témoignage

"Après mon Bac ES, je voulais être auxiliaire vétérinaire mais je n’ai pas trouvé de patron. J’ai donc regardé ce qui pouvait me plaire à la fac et j’ai choisi AES parce qu’il y avait des matières similaires à ES : j’y suis restée parce que cela m’a plu de ne pas devoir me spécialiser tout de suite. Je suis tombée amoureuse de la comptabilité et je pense choisir cette spécialité en master. En 1ère année, ce qui m’a fait bizarre c’est qu’il y avait beaucoup de monde et qu’on n’était plus du tout aussi proche des profs qu’au lycée. Mais au fil des années, j’ai fait connaissance avec eux et j’ai été moins timide pour aller les voir. Mon 1er semestre a été dur parce qu’il y avait beaucoup plus de travail qu’au lycée et qu’il fallait que je le fasse toute seule. Il m’a fallu ce 1er semestre pour m’adapter et trouver mon rythme : je travaille beaucoup mais je m’autorise deux séances de ciné par semaine. Ce que j’apprécie aussi c’est l’entraide qui existe entre étudiants. Je fais du tutorat auprès des L1 et j’essaie de les suivre un peu. Je pense que c’est important d’avoir des contacts avec des étudiants des années supérieures pour se rassurer un peu : c’est difficile pour tout le monde, la 1ère année."

Adeline, L3 AES

 

 

  • Procédure de candidature disponible sur le site de l'IPAG

 

Objectif

  • Préparer les étudiants juristes ou non aux concours administratifs de catégorie A et B de la fonction publique d'Etat, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière.
  • Permettre aux étudiants, non juristes, titulaires au moins d'un DEUG de rejoindre la filière juridique.
  • Permettre aux étudiants titulaires d'une LAP de s'inscrire en M1 de droit public, après avis de la commission de validation des acquis du master.

 

Et après...

Poursuites d'études

La Licence d'administration publique, de caractère pluridisciplinaire (culture générale, droit public, finances, économie, langues...) permet aux étudiants de se présenter aux différents concours de la fonction publique et leur donne la possibilité de répondre aux offres d'emploi, sur titre, dans les trois fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière) ou dans des organismes publics et parapublics (sécurité sociale, URSSAF...).

 

Compétences acquises

L'attrait essentiel de la LAP réside dans cet impératif de mettre les étudiants, de toutes origines, en situation d'épreuves, notamment de composition et de synthèse écrite et orale et ce, dans toutes les matières obligatoires.

À l'issue de la formation, outre les connaissances de base indispensables, les étudiants doivent maîtriser la technique de la dissertation et de l'exposé public.

 

Matières enseignées

  • les fondamentaux : droit public, finance, économie
  • préparation aux concours administratifs : culture générale, méthodologie des épreuves écrites, préparation à l'entretien oral avec le jury - collective et individuelle.
  • matières optionnelles : questions sociales, langues, droit pénal, droit de la fonction publique, culture numérique, droit hospitalier, gestion des ressources humaines, libértés publiques.

 

Volume horaire/semaine

En moyenne 22 h de cours par semaine.

 

Licence droit Parcours Classique

 

Objectifs

Acquérir :Picto Campus Dijon

  • une culture juridique générale
  • les connaissances dans les matières fondamentales du droit
  • des méthodes d’analyse, de synthèse et de raisonnement.

 Sites préparant au diplôme : Dijon, Nevers

 

Et après...

Poursuites d’études

En master

  • Mention Droit public
  • Mention Droit notarial
  • Mention Droit des affaires
  • Mention Justice, procès et procédures
  • Mention Administration économique et sociale

Autres poursuites d’études

  • Licence d’Administration publique (IPAG)
  • Préparation aux concours administratifs de catégorie A et B à l’Institut de Préparation à l’Administration Générale (IPAG)
  • Licence professionnelle Métiers du notariat
  • Licence professionnelle Métiers de l’immobilier
  • Licence professionnelle Assurance, banque, finance

Débouchés

Accès aux concours de la fonction publique territoriale, hospitalière et d’État.

A l’issue du master, accès aux professions judiciaires (magistrat, avocat, greffier, huissier...) et autres professions du secteur privé (assurances, gestion des ressources humaines, banques, transport-logistique, communication, conseil aux entreprises, tourisme, import/export).

 

Pour réussir

Formation requise

  • Baccalauréat
  • Capacité en droit
  • Diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU)
  • Autres titres admis en dispense du baccalauréat

Centres d’intérêt et qualités requises

  • Intérêt pour les questions d’actualité et le monde contemporain
  • Intérêt pour la justice
  • Ouverture d’esprit et curiosité
  • Savoir organiser son travail et être rigoureux
  • Aptitude à la rédaction

Aide à la réussite, tutorat
et dispositifs d’accompagnement

Un tutorat de rentrée qui offre aux étudiant.e.s de première année l’information sur l’organisation des études, les modalités d’évaluation des enseignements, les structures et les moyens mis à leur disposition.

Un projet personnel étudiant qui est offert au deuxième semestre pour ceux qui souhaitent approfondir une piste d’orientation professionnelle.

Compétences acquises

  • Les savoirs disciplinaires essentiels aux métiers du droit
  • Identifier et résoudre les problèmes juridiques concrets
  • Maîtriser le raisonnement juridique
  • Rechercher et analyser les instruments juridiques (lois, décrets, décisions de justice...)
  • Maîtriser une langue étrangère
  • Rédiger et exposer oralement une problématique et les différentes étapes de sa résolution

Matières enseignées

Globalement, sur les trois années de la Licence

  • Droit public : droit constitutionnel et institutions politiques, droit administratif, droit des collectivités locales, finances publiques (dont finances locales), droit international et droit de l’Union Européenne
  • Droit privé : droit de la famille, des contrats,de la responsabilité, droit commercial, droit des biens (propriété), droit pénal, droit du travail, droit fiscal
  • Histoire du droit
  • Langues : anglais, allemand, espagnol

Volume horaire/semaine

20 heures de cours magistraux (en amphitéâtre) ; de 4h30 à 6h de travaux dirigés (en groupe-classe)

temps de travail personnel ; entre 15 et 20h (apprentissage des cours et préparation des travaux dirigés)

Témoignage

"Après mon bac L, je suis venue en Droit avec un camarade de lycée. Mais très vite, nous nous sommes tournés vers d’autres étudiants et avons refait chacun notre groupe. C’était important d’échanger avec les autres pour se soutenir sur le plan du travail et aussi humain ; une des difficultés étant la solitude nouvelle, loin de ma famille. La 1ère année n’a pas été difficile en soi, mais il m’a fallu tendre vers un nouveau mode de raisonnement : le raisonnement juridique, complètement différent du raisonnement au secondaire. J’ai toujours voulu faire du Droit et au cours de l’année, j’ai découvert les différentes matières et ma passion est née pour l’Histoire du Droit et le Droit public et même si certaines matières m’ont moins plu, je me suis accrochée et maintenant je n’étudie plus que mes matières préférées. J’ai constaté que le Droit n’est pas seulement la matière théorique que l’on imagine mais est bien au coeur de nos vies et de la société et qu’elle forme à l’ouverture d’esprit. Pour réussir, il est essentiel d’avoir, dès le début, une régularité et une rigueur dans le travail personnel.

Je souhaite être enseignante universitaire."

Marie-Suzel, M1 Droit public

 

L'alternance

L'alternance compte trois dispositifs :

  • Le contrat d'apprentissage (jeunes de 16 à 25 ans révolus, travailleurs handicapé ou futurs créateurs et repreneurs d'entreprises).
  • Le contrat de professionnalisation (jeunes de moins de 26 ans, ou demandeurs d'emploi de 26 ans et plus).
  • La période de professionnalisation (pour les salariés en CDI dans les secteurs public et privé ou les salariés en CDD/CUI dans une structure d'insertion par l'activité économique).

Les différences entre ces trois dispositifs interviennent auu niveau du public concerné, du salaire perçu et du financement de la formation. Pour plus de renseignementss, contactez le Service Commun des Formations Continues et par alternance - SEFCA  

 

La formation continue

Dans le monde professionnel, un individu peut se former tout au long de la vie : c'est "la formation continue" aussi appelée "formation tout au long de la vie".

La formation continue :

Une personne est en "formation continue" lorsqu'elle est dans la vie active depuis plus d'un an et a le statut de salarié ou de demandeur d'emploi.
Contrairement à la formation initiale, il faut régler des frais de formation (en formation initiale, ils existent aussi mais ils sont pris en charge par l'état).

L'état inverstit chaque année des milliards dans la formation continue au travers de dispositifs de financements, dans le but de permettre un accès à la formation à tous les types de profils du monde professionnel.

Des formations pour tous :

La formation continue contribue à l'évolution professionnelle des individus en leur permettant de :

  • développer leurs compétences,
  • s'adapter aux nouveaux besoins du marché,
  • augmenter leur niveau de qualification,
  • évoluer dans leur emploi.

Ces formations entre dans le cadre de différents dispositifs de financements : plan de formation, Congé Individuel de Formation -CIF, Congé de Formation Professionnel - CFP, Valisation des Acquis par l'Expériences - VAE, Compte Personnel de Formation - CPF, période de professionnalisation (alternance), ...

Tous les diplômes de la faculté sont accessibles à la formation continue.

Masters proposés spécifiquement à la formation continue :

 Masters proposés spécifiquement à l'apprentissage :

  • M2 Professions Juridiques du Sport
  • M2 Banque Patrimoine Assurance
Doctorat

 

La formation doctorale est une formation au moyen des outils et méthodes de la recherche pour la recherche, sa valorisation, l'expertise, le conseil, tout exercice professionnel spécialisé...

Le niveau Doctorat est accessible aux étudiants titulaires d'un master et aux étudiants internationaux qui ont un niveau de diplôme équivalent. La formation doctorale implique un rattachement à une équipe de recherche et à une école doctorale composée des équipes de recherche d'un même champ disciplinaire ou de champs disciplinaires voisins. Les équipes de recherche de la Faculté de droit-sciences économiques et politique de l'Université de Bourgogne sont rattachées à l'école doctorale DGEP (Droit, gestion, économie, politique) de l'Université de Bourgogne-Franche Comté. Les formations doctorales proposées préparent aux doctorats de droit privé et sciences criminelles, de droit public, d'histoire du droit, de science économique et de science politique.

La durée de la formation est normalement de trois ans. Elle peut bénéficier d'un contrat doctoral. Elle conduit, après la rédaction d'une thèse et à sa soutenance devant un jury, au grade de docteur de l'Université de Bourgogne. Les doctorants participent, sous la direction d'un directeur de thèse, enseignant-chercheur de l'université, à l'activité scientifique des équipes de recherche de l'Université de Bourgogne.

 

Chaque année, l'Université de Bourgogne fait appel, pour ses missions de formation, à des enseignants-vacataires.

Le recrutement de ces enseignants est strictement encadré par la réglementation, notamment par le décret n°87-889 du 29 octobre 1987   modifié relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement.

 

Nouveauté 2020 : dématérialisation totale des dossiers enseignants vacataires.

Procédure :

  • Un courriel de sollicitation est envoyé à l'enseignant vacataire depuis le logiciel "SAGHE" (Système Automatisé de Gestion des Heures d'Enseignement).
  • Ce courriel permet la délivrance ou la réactivation des identifiants ENT si besoin, puis l'accès au dossier de recrutement.
  • Ensuite, l’enseignant vacataire complète les renseignements demandés et dépose les pièces justificatives dans SAGHE (pour information, l'enseignant n'a pas la possibilité de se connecter à son dossier tant que le courriel de sollicitation n'a pas été transmis)

 

Rappel - ne peuvent pas être recrutés :

  • Les personnels retraités de l'université de Bourgogne,
  • Les demandeurs d'emploi,
  • Les doctorants contractuels dont le contrat est entré en vigueur avant l'année 2016-2017 ou n'ayant pas d'autorisation de cumul,
  • Les ATER à temps partiel ou à temps complet,
  • Les étudiants bénéficiant d'un contrat étudiant au sein d'une université,
  • Les agents publics en position de disponibilité, de congé parental ou en CRCT,
  • Les personnes ayant dépassé la limite d'âge   ,
  • Toutes personnes ne remplissant pas l'une des conditions imposées par le décret n°87-889.

 

Formulaire de déplacement

Vous êtes agent de l'UB et vous déplacez vers l'extérieur :

Les frais de déplacements temporaires des agents de l'UB sont régis par le décret n°2006-781 du 3 juillet 2006, les instructions votées par le CA de l'Université le 3 avril 2013, le 18 décembre 2013 et le 8 juillet 2016.

 

L'agent en service se déplaçant hors du territoire de sa commune de résidence administrative et hors du territoire de sa commune de résidence familiale est en mission.

 

Vous pouvez compléter et télécharger votre formulaire de déplacement sur le lien suivant : formulaire ordre de mission.

 

Le formulaire de déplacement permet à l'autorité administrative de l'agent d'autoriser son absence, à l'ordonnateur (responsable des finances) d'autoriser les dépenses liées au déplacement.

 

Le service gestionnaire qui envoie l'agent en mission est celui qui prend en charge les frais liés à cette mission. Pour les missions en France ou dans l'un des pays de l'UE, l'agent doit faire signer son formulaire de déplacement par l'autorité administrative dont il dépend. Afin que la mission soit autorisée avant son départ, l'agent doit retourner, sauf situation d'urgence, le formulaire de déplacement à son service gestionnaire au moins 8 jours avant le début de la mission.

 

Pour une mission à l'étranger, le formulaire de déplacement doit être déposé auprès de l'autorité administrative un mois avant le début de la mission, il sera soumis à la signature du Président de l'Université.

 

Une fois le formulaire de déplacement accepté, dûment rempli et signé, il vaut Ordre de Mission.

 

De retour de mission, l'agent doit apporter au service gestionnaire les justificatifs qui fondent le remboursement. Un agent ne peut être remboursé que des frais de mission qu'il a engagés pour lui-même. L'agent doit veiller à remettre tous les justificatifs qui lui seront remis pendant sa mission (Attention, les frais de repas sont remboursés sur une base forfaitaire de 15.25€). Enfin, l'agent a à signer un état liquidatif avant contrôle et mise en paiement par l'agence comptable.

 

Vous êtes intervenant extérieur auprès de l'UFR DSEP :

Vos frais de déplacement et d'hébergement peuvent être pris en charge et remboursés par l'UB si vous intervenez dans un master 2.

 

L'ordre de mission en ligne est à compléter à l'adresse suivante (au moins 10 jours avant votre venue) : formulaire de déplacement.
Vous devrez une fois le document validé et généré en .pdf par votre signature électronique, le transmettre au secrétariat du master par mail accompagné d'un RIB.

 

Si vous venez en train et si vous faites commander votre billet par l'université, vous recevrez par mail les informations pour retirer directement votre billet à une borne en gare ou votre billet électronique vous sera adressé par mail.
Si vous prenez personnellement votre billet, il vous sera remboursé suite à l'envoi de l'original au secrétariat.

 

Si vous venez en voiture, il vous faut compléter le document joint (autorisation d'utilisation du véhicule personnel   ), et transmettre ce document complété avec les pièces demandées au secrétariat (au moins 8 jours avant votre venue).
Vous aurez, ensuite, à transmettre les originaux de vos frais au secrétariat pour remboursement.

 

Si vous souhaitez réserver une nuitée, l'université peut également le faire (il suffit de l'indiquer dans votre ordre de mission). Si vous réservez vous même votre hôtel, un forfait de 60 € vous sera versé par nuitée (l'indemnité de nuitée comprend l'hébergement proprement dit et le petit déjeuner).

 

Toutes les informations ci-dessus seront à préciser dans les différentes rubriques de votre ordre de mission qui apparaitront au fur et à mesure.

 

Tous les documents sont à transmettre par mail groupé au secrétariat.

 

Vous intervenez dans le master pour la première fois : veuillez compléter le document ci-joint et le transmettre avec votre ordre de mission - fiche agent 

En cas de modification, veuillez compléter uniquement les champs correspondant aux éléments devant être modifiés dans le document - Modification fiche agent 

 

Recrutez des collaborateurs

Déposez vos offres

Vous pouvez déposer vos offres de stage ou d'emploi à l'adresse suivante : communicationdsep@u-bourgogne.fr

 

Pour information

Le Pôle Formation et Vie Universitaire offre un service de diffusion des offres de stages, d’emplois, contrats en alternance,…

Pour cela :

  • il travaille en lien étroit avec les milieux professionnels au plan local, régional, national, international
  • il étudie l’adéquation des offres avec les formations de l’université de Bourgogne
  • il échange avec les filières adaptées, les responsables des formations et secrétariats pédagogiques, pour information aux étudiants et anciens étudiants.

Toutes les offres sont diffusées et consultées sur ub-link.u-bourgogne.fr 

 

 

 

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